Arrêtés municipaux :
02-2022 Règlementation du stationnement route Nationale
01-2022 Non opposition à un permis de construire modificatif
45-2021 Interdiction de circulation sur le chemin vicinal N°4
44-2021 Retrait PC00614221G0002
43-2021 Arrêté CIA 2021 ALUNNI C
42-2021 Arrête CIA 2021 BENINATI K
41-2021 Organisation de l’Arbre de Noël et de la cérémonie des voeux
40-2021 Règlementation temporaire de la circulation route Nationale
39-2021 Non opposition à une demande préalable
38-2021Non opposition à un permis de construire
37-2021 Non opposition à un permis de construire
36-2021 Installation temporaire d’un échafaudage
35-2021 Règlementation temporaire du stationnement route Nationale
34-2021 Non opposition à une demande préalable
33-2021 Règlementation temporaire du stationnement tournage film publicitaire
32-2021 Règlementation temporaire du stationnement avenue de la Gare
31-2021 Règlementation Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI)
30-2021_Règlementation stationnement et circulation rue de l’Eglise Festin
29-2021_Autorisation Festin 2021
28-2021 Règlementation stationnement et circulation rue de l’Eglise
27-2021 Règlementation stationnement et circulation rue de L’Eglise
26-2021 Non opposition à une demande préalable
25-2021 Non opposition à une demande préalable
24-2021 Autorisation Bal Populaire du 13 Juillet
23-2021 Autorisation Estivales du CG Back To The 80s
22-2021 Autorisation échafaudage
21-2021 Autorisation Fête de la musique
20-2021 Non opposition à une demande préalable
19-2021 Non opposition à une demande préalable
18-2021 Occupation de voirie – Bar-restaurant Le Vieux Four
17-2021 Fonctionnement de la régie de recettes de photocopies
16-2021 Fonctionnement de la régie d’avance du CCAS
15-2021 Fonctionnement de la régie De Recettes du CCAS
14-2021 Licenciement pour inaptitude Eric Pluta
13-2021 Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-16062021
12-2021 Non opposition a une demande préalable
11-2021 Non opposition a une demande préalable
10-2021 Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-12052021
09-2021 Non opposition à une demande préalable
08-2021 Non opposition à une demande préalable
07-2021 Autorisation de réaliser des travaux sur le domaine communal
06-2021 Règlementation temporaire de la circulation
05-2021 Attribution de l’indemnité de fonctions de sujétions et d’expertise
04-2021 Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-10042021
03-2021 Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-09032021
02-2021_Règlementation temporaire de la circulation
01-2021_Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-08022021
49-2020_Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-08012021
48-2020_Nomination mandataire régie de recettes CCAS BARSOTTI
47-2020_Nomination mandataire régie d’avance CCAS BARSOTTI
46-2020_Arrêté de nomination de mandataire recettes photocopies BARSOTTI
45-2020_Instauration limitation de tonnage champs du Moulin
44-2020_Règlementation de la circulation route Nationale CARGLASS FRANCO
43-2020_Non opposition à une demande préalable
42-2020_Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-30112020
41-2020_Règlementation de la circulation route Nationale
40-2020_Opposition au transfert des pouvoirs de police du Maire
39-2020_Non opposition à une demande préalable
38-2020_Abrogation-Règlementation de la circulation route Nationale CARGLASS FRANCO
37-2020_Reèglementation de la circulation montée des Escaions
36-2020_Règlementation de la circulation route de Champs du Moulin
35-2020_Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-30102020
34-2020_Règlementation de la circulation route Nationale CARGLASS FRANCO
33-2020_Non opposition à une demande préalable
32-2020_Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-30092020
31-2020_Autorisation journée du terroir
30-2020_Non opposition à une demande préalable
29-2020_Non opposition à une demande préalable
28-2020_Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta
27-2020_Règlementation de la circulation et du stationnement rue de l’Eglise
26-2020_Règlementation de la circulation fête patronale de la Saint Louis
25-2020_Prorogation – installation temporaire d’un échafaudage
24-2020_Autorisation temporaire d’un échafaudage suspendu
23-2020_Organisation des Soirées Estivales du Département-06 – Vendredi 7 août 2020
22-2020_Non opposition à une demande préalable
21-2020_Prorogation installation temporaire d’un échafaudage
20-2020_Réglementation temporaire du stationnement
19-2020_Nomination d’un administrateur du CCAS
18-2020_Nomination d’un administrateur du CCAS
17-2020_Nomination d’un administrateur du CCAS
16-2020_Nomination d’un administrateur du CCAS
15-2020_Occupation de voirie bar-restaurant Le Vieux Four
14-2020_Réglementation temporaire du stationnement – Parking des Escaions
13-2020_Réglementation temporaire du stationnement – RD 2204
12-2020_Réglementation temporaire du stationnement Parking du Bausset
11-2020_Délégation de fonctions au 3ème adjoint
10-2020_Délégation de fonctions au 2ème adjoint
09-2020_Délégation de fonctions au 1er adjoint
08-2020_Installation temporaire d’un échafaudage
07-2020_Occupation voirie Camion des Vallees
06-2020_Non opposition à une demande préalable
05-2020_Non opposition à une demande préalable
04-2020_Non opposition à une demande préalable
03-2020_Non opposition à une demande préalable
02-2020_Non opposition à une demande préalable
01-2020_Réglementation temporaire de la circulation des piétons rue Ventadour
45/2019 – Recrutement d’un agent recenseur
44/2019 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
43/2019 – Organisation de l’arbre de Noël et de la cérémonie des voeux
42/2019 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement quartier le Bausset
41/2019 – Non opposition à une demande préalable
40/2019 – Emplacements affichage électoral
39/2019 – Organisation d’un vide greniers
38/2019 – Organisation loto nocturne
37/2019 – Portant nomination stagiaire catégorie C
36/2019 – Règlement temporaire de la circulation
35/2019 – Organisation de la 10ème ascension du Col de Braus
34/2019 – Organisation de la journée du terroir
33/2019 – Mise à jour de la carte communale
32/2019 – Fête patronale de la Saint Louis
31/2019 – Non opposition à une demande préalable
30/2019 – Organisation concert Thierry Tripodi
29/2019 – Prorogation d’installation temporaire d’un échafaudage
28/2019 – Organisation du loto nocturne
27/2019 – Organisation Estivale du Département06-Hommage a Sardou
26/2019 – Règlementation jeux de boules-Le Bausset
25/2019 – Organisation du bal populaire
24/2019 – Organisation Estivale du Département06-Soul en scène
23/2019 – Dérogation d’horaires de fermeture Bar Restaurant le Vieux Four
22/2019 – Portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population en 2020
21/2019 – Organisation d’un vide greniers
20/2019 – Organisation de la fête de la musique
19/2019 – Installation temporaire d’un échafaudage
18/2019 – Dérogation d’horaires de fermeture du Bar Restaurant le Vieux Four
17/2019 – Non opposition à une demande préalable
16/2019 – Non opposition à une demande préalable
15/2019 – Organisation des jeux intervillages
14/2019 – Organisation du 8ème festival de théâtre
13/2019 – Non opposition à une demande préalable
12/2019 -Organisation de la journée florale
11/2019 – Installation temporaire d’un échafaudage
10/2019 – Installation temporaire d’un chapiteau
09/2019 – Non opposition à un permis de construire
08/2019 – Installation temporaire d’un échafaudage
07/2019 – Non opposition à une demande préalable
06/2019 – Non opposition à une demande préalable
05/2019 – Non opposition à une demande préalable
04/2019 – Interdiction de circulation passerelle du Redebraus Vallon de Pierrefeu
03/2019 – Attribution de l’indemnité de fonction de sujétion et d’expertise
02/2019 – Attribution de l’indemnité de fonction de sujétion et d’expertise
01/2019 – Non opposition à une demande préalable
39/2018 – Installation temporaire d’un échafaudage
38/2018 – Non opposition à une demande préalable
37/2018 – Arrete de delegation en matière de listes électorales
36/2018 – Gestion des listes electorales-Arrete portant habilitation dun agent
35/2018 – Organisation de l’arbre de Noël et de la cérémonie des Voeux
34/2018 – Reglementation temporaire du stationnement avenue de la Gare
33/2018 – Prorogation Interdiction stationner élagage av de la gare
32/2018 – Interdiction stationner élagage av de la gare
31/2018 – Abrogation Interdiction stationner élagage av de la gare
30/2018 – Abrogation Circulation interdite SPS Escaions
29/2018 – Interdiction d’emprunter les escaliers de la Gare
28/2018 – Réglementation temporaire du stationnement avenue de la Gare
27/2018 – Réglementation de la circulation montée des Escaions
26/2018 – Installation temporaire d’un échafaudage
25/2018 – Installation temporaire d’un échafaudage
24/2018 – Non opposition à une demande préalable au nom de la commune
23/2018 – Organisation de la 9ème ascension du col de Braus
22/2018 – Organisation d’un vide greniers
21/2018 – Organisation de la journée du terroir
20/2018 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’église
19/2018 – Organisation de la Fête Patronale de la Saint Louis
18/2018 – Organisation du concert de MORISSE
17/2018 – Organisation Estivale du 4 août
16/2018 – Retransmission de la finale de la coupe du monde de football
15/2018 – Organisation du loto d’été nocturne
14/2018 – Organisation du bal du 13 juillet
13/2018 – Organisation Estivale du 7 juillet
12/2018 – Installation temporaire d’un échafaudage
11/2018 – Organisation d’un vide greniers
10/2018 – Organisation de la Fête de la Musique
09/2018 – Soirée en faveur de Madagascar
08/2018 – Organisation du 7ème Festival de théâtre
07/2018 – Non opposition à une demande préalable
06/2018 – Organisation de la journée florale (annule et remplace le 03/2018)
05/2018 – Organisation des jeux intervillages (annule et remplace le 02/2018)
04/2018 – Réglementation de la circulation Route des Faiscias et de Peira Fueuk
03/2018 – Organisation de la journée florale
02/2018 – Organisation des jeux intervillages
01/2018 – Installation temporaire d’un échafaudage
