Arrêtés Municipaux :
20 2024 Réglementation de stationnement Tour de France
19 2024 Dérogation d’horaire de fermeture du vieux four
18 2024 Dérogation d’horaire de fermeture du vieux four
17 2024 Organisation du loto nocturne
16-2024_Refus de transfert des pouvoirs du maire de police de la publicité extérieure
15 2024 Dérogation d’horaire de fermeture Vieux Four
14 2024 Non opposition DP DANJOU
13 2024 Organisation du bal populaire
12 2024 Organisation de l’Estivale Départementale du 6 juillet
11 2024 Non opposition DP D’ANDRE
10 2024 Organisation de la fête de la musique
09 2024 Organisation du festival de théâtre
08 2024 Organisation de la fête des voisins
07 2024 Organisation de la journée florale
06 2024 Organisation vide grenier
04 2024 Déclaration préalable Martigny
03 2024 Occupation voirie terrasse Vieux Four
02 2024 Non opposition à une déclaration préalable
01 2024 Autorisation de transfert DP KESIC
53 2023 Attribution CIA Nait Hamouche
51 2023 Attribution CIA Beninatti
50-2023 Règlementation du stationnement du parvis de la Gare
49-2023 Occupation voirie Céline SPARTA
48-2023 Règlementation circulation et stationnement poteau Orange
47-2023 Organisation arbre de Noël et voeux
46-2023 Levée d’interdiction de circulation chemin vicinal 4
45-2023 Non opposition à une déclaration préalable
44-2023 Autorisation de stationnement
43-2023 Règlementation temporaire de la circulation
42-2023 Fixation du nombre d’ADS
41-2023 Réglementation temporaire de la circulation
40-2023 Installation temporaire d’un échafaudage
39-2023 Autorisation d’installation d’une pompe à chaleur-COMMUNE
38-2023 Non opposition à une déclaration préalable-MANSOURI
37-2023 Autorisation d’occupation de voirie SPARTA
36-2023 Autorisation vide maison
35-2023 Reglementation de circulation et stationnement travaux Livio maçonnerie
34-2023 règlementation de la circulation enrobé route Nationale
33-2023 Non opposition à une déclaration préalable
32-2023 préparation de la journée du Terroir
31-2023 circulation et stationnement rue de l’église
30-2023 circulation réglementée Saint louis
29-2023 Autorisation échafaudage Amadori
28-2023 Circulation et stationnement travaux fibre optique
27-2023 Circulation et stationnement rue de l’église bal populaire
26-2023 Circulation et stationnement rue de l’église Estivale
25-2023 Autorisation loto nocturne
24-2023 Autorisation bal populaire
23-2023 Non opposition à une déclaration préalable
22-2023 Non opposition à une déclaration préalable
21-2023 Autorisation battue administrative
18 2023 Non opposition à une déclaration préalable
17 2023 Non opposition à une déclaration préalable
16_2023 Organisation Festival De Théâtre
15_2023 Organisation Journée Florale
14_2023 Occupation voirie vieux four
13_2023 Organisation d’un vide grenier
12_2023 Interdiction de baignade dans le Redebraus
11_2023 Non opposition à une demande préalable
10 2023 Non Opposition à Une Déclaration Préalable
09 2023 Non opposition à une déclaration préalable
08 2023 Occupation de voirie terrasse du vieux four
07-2023 Occupation de voirie la vagabonde coiffure
04-2023 Autorisation travaux de voirie 7 rue du Four
03-2023 Autorisation travaux RN-Escaions fibre optique
02-2023 Autorisation soirée moules-frites
01-2023 Réglementation temporaire du stationnement avenue de la Gare
49-2022 Règlementation Arbre de Noel et voeux
48-2022 Prorogation occupation voirie Le Vieux Four
47-2022 Délégation de fonction au 3ème Adjoint
46-2022 Règlementation du stationnement travaux
45-2022 Non opposition à une demande préalable
43-2022 Délégation à un conseiller municipal pour célébrer un mariage
42-2022 Non opposition à une demande préalable
40-2022 Organisation d’un vide maisons
39-2022 Organisation de la journée du terroir
38-2022 Règlementation circulation et stationnement rue de l’Eglise – Festin de la Saint Louis
37-2022 Autorisation Festin de la Saint Louis
36-2022 Non opposition à une demande préalable
35-2022 Dérogation d’horaire de fermeture du Bar Restaurant le Vieux Four
34-2022 Occupation de voirie TERRALUCCIA
33-2022 Règlementation de la circulation et du stationnement rue de l’Eglise – La Compagnie BAL
32-2022 Autorisation La Compagnie BAL
31-2022 Autorisation Loto nocturne
30-2022 Règlementation circulation et stationnement rue de l’Eglise – Bal du 13 juillet
29-2022 Autorisation Bal du 13 juillet
28-2022 Règlementation circulation et stationnement rue de l’Eglise – La tournée des Michels
27-2022 Autorisation La tournée des Michels
26-2022 Non opposition à une demande préalable
25-2022 Autorisation Vide-greniers
24-2022 Autorisation fête de la musique
23-2022 Règlementation du stationnement et de la circulation Rue de l’Eglise – Festival de Théâtre
22-2022 Règlementation temporaire du stationnement – Parking des Escaions
21-2022 Règlementation temporaire du stationnement – Parking du Bausset
20-2022 Non opposition à une demande préalable
19-2022 Non opposition à une demande préalable
18-2022 Organisation 11ème Festival de Théâtre Amateur
17-2022 Occupation de voirie Bar-restaurant
16-2022 Règlementation du stationnement et de la circulation Rue de l’Eglise – Touët en Jeux
15-2022 Autorisation Touët en Jeux
13-2022 Non opposition à une demande préalable
12-2022 Prorogation – interdiction de stationnement parking du Bausset
11-2022 Interdiction de stationnement Parking du Bausset
10-2022 Non opposition à un permis de construire
09-2022 Non opposition à une demande préalable
08-2022 Autorisation journée florale
07-2022 Autorisation fête des voisins
06-2022 Non opposition à une demande préalable
04-2022 Non opposition à une demande préalable
03-2022 Non opposition à une demande préalable
02-2022 Règlementation du stationnement route Nationale
01-2022 Non opposition à un permis de construire modificatif
45-2021 Interdiction de circulation sur le chemin vicinal N°4
44-2021 Retrait PC00614221G0002
43-2021 Arrêté CIA 2021 ALUNNI C
42-2021 Arrête CIA 2021 BENINATI K
41-2021 Organisation de l’Arbre de Noël et de la cérémonie des voeux
40-2021 Règlementation temporaire de la circulation route Nationale
39-2021 Non opposition à une demande préalable
38-2021Non opposition à un permis de construire
37-2021 Non opposition à un permis de construire
36-2021 Installation temporaire d’un échafaudage
35-2021 Règlementation temporaire du stationnement route Nationale
34-2021 Non opposition à une demande préalable
33-2021 Règlementation temporaire du stationnement tournage film publicitaire
32-2021 Règlementation temporaire du stationnement avenue de la Gare
31-2021 Règlementation Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI)
30-2021_Règlementation stationnement et circulation rue de l’Eglise Festin
29-2021_Autorisation Festin 2021
28-2021 Règlementation stationnement et circulation rue de l’Eglise
27-2021 Règlementation stationnement et circulation rue de L’Eglise
26-2021 Non opposition à une demande préalable
25-2021 Non opposition à une demande préalable
24-2021 Autorisation Bal Populaire du 13 Juillet
23-2021 Autorisation Estivales du CG Back To The 80s
22-2021 Autorisation échafaudage
21-2021 Autorisation Fête de la musique
20-2021 Non opposition à une demande préalable
19-2021 Non opposition à une demande préalable
18-2021 Occupation de voirie – Bar-restaurant Le Vieux Four
17-2021 Fonctionnement de la régie de recettes de photocopies
16-2021 Fonctionnement de la régie d’avance du CCAS
15-2021 Fonctionnement de la régie De Recettes du CCAS
14-2021 Licenciement pour inaptitude Eric Pluta
13-2021 Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-16062021
12-2021 Non opposition a une demande préalable
11-2021 Non opposition a une demande préalable
10-2021 Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-12052021
09-2021 Non opposition à une demande préalable
08-2021 Non opposition à une demande préalable
07-2021 Autorisation de réaliser des travaux sur le domaine communal
06-2021 Règlementation temporaire de la circulation
05-2021 Attribution de l’indemnité de fonctions de sujétions et d’expertise
04-2021 Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-10042021
03-2021 Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-09032021
02-2021_Règlementation temporaire de la circulation
01-2021_Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-08022021
49-2020_Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-08012021
48-2020_Nomination mandataire régie de recettes CCAS BARSOTTI
47-2020_Nomination mandataire régie d’avance CCAS BARSOTTI
46-2020_Arrêté de nomination de mandataire recettes photocopies BARSOTTI
45-2020_Instauration limitation de tonnage champs du Moulin
44-2020_Règlementation de la circulation route Nationale CARGLASS FRANCO
43-2020_Non opposition à une demande préalable
42-2020_Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-30112020
41-2020_Règlementation de la circulation route Nationale
40-2020_Opposition au transfert des pouvoirs de police du Maire
39-2020_Non opposition à une demande préalable
38-2020_Abrogation-Règlementation de la circulation route Nationale CARGLASS FRANCO
37-2020_Reèglementation de la circulation montée des Escaions
36-2020_Règlementation de la circulation route de Champs du Moulin
35-2020_Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-30102020
34-2020_Règlementation de la circulation route Nationale CARGLASS FRANCO
33-2020_Non opposition à une demande préalable
32-2020_Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta-30092020
31-2020_Autorisation journée du terroir
30-2020_Non opposition à une demande préalable
29-2020_Non opposition à une demande préalable
28-2020_Plaçant un agent en maladie ordinaire Eric Pluta
27-2020_Règlementation de la circulation et du stationnement rue de l’Eglise
26-2020_Règlementation de la circulation fête patronale de la Saint Louis
25-2020_Prorogation – installation temporaire d’un échafaudage
24-2020_Autorisation temporaire d’un échafaudage suspendu
23-2020_Organisation des Soirées Estivales du Département-06 – Vendredi 7 août 2020
22-2020_Non opposition à une demande préalable
21-2020_Prorogation installation temporaire d’un échafaudage
20-2020_Réglementation temporaire du stationnement
19-2020_Nomination d’un administrateur du CCAS
18-2020_Nomination d’un administrateur du CCAS
17-2020_Nomination d’un administrateur du CCAS
16-2020_Nomination d’un administrateur du CCAS
15-2020_Occupation de voirie bar-restaurant Le Vieux Four
14-2020_Réglementation temporaire du stationnement – Parking des Escaions
13-2020_Réglementation temporaire du stationnement – RD 2204
12-2020_Réglementation temporaire du stationnement Parking du Bausset
11-2020_Délégation de fonctions au 3ème adjoint
10-2020_Délégation de fonctions au 2ème adjoint
09-2020_Délégation de fonctions au 1er adjoint
08-2020_Installation temporaire d’un échafaudage
07-2020_Occupation voirie Camion des Vallees
06-2020_Non opposition à une demande préalable
05-2020_Non opposition à une demande préalable
04-2020_Non opposition à une demande préalable
03-2020_Non opposition à une demande préalable
02-2020_Non opposition à une demande préalable
01-2020_Réglementation temporaire de la circulation des piétons rue Ventadour
45/2019 – Recrutement d’un agent recenseur
44/2019 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
43/2019 – Organisation de l’arbre de Noël et de la cérémonie des voeux
42/2019 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement quartier le Bausset
41/2019 – Non opposition à une demande préalable
40/2019 – Emplacements affichage électoral
39/2019 – Organisation d’un vide greniers
38/2019 – Organisation loto nocturne
37/2019 – Portant nomination stagiaire catégorie C
36/2019 – Règlement temporaire de la circulation
35/2019 – Organisation de la 10ème ascension du Col de Braus
34/2019 – Organisation de la journée du terroir
33/2019 – Mise à jour de la carte communale
32/2019 – Fête patronale de la Saint Louis
31/2019 – Non opposition à une demande préalable
30/2019 – Organisation concert Thierry Tripodi
29/2019 – Prorogation d’installation temporaire d’un échafaudage
28/2019 – Organisation du loto nocturne
27/2019 – Organisation Estivale du Département06-Hommage a Sardou
26/2019 – Règlementation jeux de boules-Le Bausset
25/2019 – Organisation du bal populaire
24/2019 – Organisation Estivale du Département06-Soul en scène
23/2019 – Dérogation d’horaires de fermeture Bar Restaurant le Vieux Four
22/2019 – Portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population en 2020
21/2019 – Organisation d’un vide greniers
20/2019 – Organisation de la fête de la musique
19/2019 – Installation temporaire d’un échafaudage
18/2019 – Dérogation d’horaires de fermeture du Bar Restaurant le Vieux Four
17/2019 – Non opposition à une demande préalable
16/2019 – Non opposition à une demande préalable
15/2019 – Organisation des jeux intervillages
14/2019 – Organisation du 8ème festival de théâtre
13/2019 – Non opposition à une demande préalable
12/2019 -Organisation de la journée florale
11/2019 – Installation temporaire d’un échafaudage
10/2019 – Installation temporaire d’un chapiteau
09/2019 – Non opposition à un permis de construire
08/2019 – Installation temporaire d’un échafaudage
07/2019 – Non opposition à une demande préalable
06/2019 – Non opposition à une demande préalable
05/2019 – Non opposition à une demande préalable
04/2019 – Interdiction de circulation passerelle du Redebraus Vallon de Pierrefeu
03/2019 – Attribution de l’indemnité de fonction de sujétion et d’expertise
02/2019 – Attribution de l’indemnité de fonction de sujétion et d’expertise
01/2019 – Non opposition à une demande préalable
39/2018 – Installation temporaire d’un échafaudage
38/2018 – Non opposition à une demande préalable
37/2018 – Arrete de delegation en matière de listes électorales
36/2018 – Gestion des listes electorales-Arrete portant habilitation dun agent
35/2018 – Organisation de l’arbre de Noël et de la cérémonie des Voeux
34/2018 – Reglementation temporaire du stationnement avenue de la Gare
33/2018 – Prorogation Interdiction stationner élagage av de la gare
32/2018 – Interdiction stationner élagage av de la gare
31/2018 – Abrogation Interdiction stationner élagage av de la gare
30/2018 – Abrogation Circulation interdite SPS Escaions
29/2018 – Interdiction d’emprunter les escaliers de la Gare
28/2018 – Réglementation temporaire du stationnement avenue de la Gare
27/2018 – Réglementation de la circulation montée des Escaions
26/2018 – Installation temporaire d’un échafaudage
25/2018 – Installation temporaire d’un échafaudage
24/2018 – Non opposition à une demande préalable au nom de la commune
23/2018 – Organisation de la 9ème ascension du col de Braus
22/2018 – Organisation d’un vide greniers
21/2018 – Organisation de la journée du terroir
20/2018 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’église
19/2018 – Organisation de la Fête Patronale de la Saint Louis
18/2018 – Organisation du concert de MORISSE
17/2018 – Organisation Estivale du 4 août
16/2018 – Retransmission de la finale de la coupe du monde de football
15/2018 – Organisation du loto d’été nocturne
14/2018 – Organisation du bal du 13 juillet
13/2018 – Organisation Estivale du 7 juillet
12/2018 – Installation temporaire d’un échafaudage
11/2018 – Organisation d’un vide greniers
10/2018 – Organisation de la Fête de la Musique
09/2018 – Soirée en faveur de Madagascar
08/2018 – Organisation du 7ème Festival de théâtre
07/2018 – Non opposition à une demande préalable
06/2018 – Organisation de la journée florale (annule et remplace le 03/2018)
05/2018 – Organisation des jeux intervillages (annule et remplace le 02/2018)
04/2018 – Réglementation de la circulation Route des Faiscias et de Peira Fueuk
03/2018 – Organisation de la journée florale
02/2018 – Organisation des jeux intervillages
01/2018 – Installation temporaire d’un échafaudage
